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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO
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ITR FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITR FRANCE
SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO) SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3032143
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque ITR FRANCE

Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO domicilié(e) Z.I. Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 802 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEL D'AVOCATS J.Y. GUILLOSSON & ASSOCIES - France.

La marque ITR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITR FRANCE est expirée depuis le 29 mai 2010.

SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO a également déposé les autres marques suivantes : SOCINOX , G.H.P. GRENOBLE HYDRAULIQUE PNEUMATIQUE


SOCIETE DES COMMANDES A DISTANCE OLEOPNEUMATIQUES (SOCADO) SOCIETE ANONYME - Z.I. Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 062802806


SEL D'AVOCATS J.Y. GUILLOSSON & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Flexibles et raccords hydrauliques de tuyaux (en inox) à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.